Les hébergements insolites

Le code de l’urbanisme définit trois types d’hébergement : les habitations légères de loisirs (HLL), les résidences mobiles de loisirs (mobile-home) et les caravanes. Les hébergements dits insolites sont définis par assimilation à l’une de ces catégories.

Présentation

Ces hébergements de plein-air doivent être installés dans les terrains aménagés : Terrains de camping ou de caravanage, Parcs résidentiels de loisirs (PRL) ou encore villages de vacances. En dehors de ces structures, seules les habitations légères de loisirs (HLL) sont soumises au droit commun des constructions, c’est-à-dire à une déclaration préalable ou au permis de construire selon la surface.

• La roulotte : considérée comme une caravane et soumise à la même réglementation (autorisation auprès de la mairie pour tout stationnement de plus de trois mois par an). Néanmoins, de plus en plus de modèles implantés dans des campings sont assimilés à des mobile-homes.
• La yourte ou le tipi ne dispose pas à proprement dit de définition réglementaire. Il peut être assimilé à une tente. S’il dispose de cuisine et sanitaire, il peut être assimilé à des habitations légères de loisirs (HLL).
• La cabane dans les arbres est une construction assimilée à une HLL.

Classement

Ces nouveaux hébergements ne peuvent pas faire l’objet d’un classement tourisme.
Cependant, ils peuvent être déclarés en tant que chambres d’hôtes sous réserve de l’accord d’une autorité compétente, et s’ils ne disposent pas de plus de 5 chambres. Dès lors, les procédures de classement valables pour les chambres d’hôtes s’appliquent.

Principales règlementations

Au-delà de 5 unités d’hébergements, et en fonction des surfaces et équipements collectifs, un permis d’aménager est nécessaire, et certains équipements de la structure pourront être considérés comme des Établissements Recevant du Public (ERP) ou Installations Ouverte au Public (IOP), et donc tenus, notamment, de respecter :